Scope note for the property rattacher – TyRo58_TyIn30  Back

Candidate

Scope note

Text
Utilisé pour spécifier à quelle institution est éventuellement rattaché l'acteur collectif ou la fonction institutionnelle (SoCh) au moment de sa création. Pour toute modification ultérieure de rattachement, créer des Informations de TyIn37 "Rattachement à une institution".
Language
fr

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