Scope note for the property approuver – TyRo179_TyIn157 Back
Candidate
Scope note
- Text
Désigne l'acteur ou l'acteur collectif qui a donné son approbation à la réforme de l'établissement (supérieur.e général.e, chapitre général ou provincial, évêque ou son représentant, etc).
- Language
- fr
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